Nous pouvons
vous aider ?

Contact Distribution

+49 (0) 29 41 / 76 06 - 0
distribution@ism-europa.de

Contact Presse

+49 (0) 29 41 / 76 06 - 0
presse@ism-europa.de

Contact Service du personnel

+49 (0) 29 41 / 76 06 - 0
offred’emploi@ism-europa.de

Photo d’en-tête mentions légales

Mentions légales

ISM GmbH

ISM GmbH
Koggenweg 1
D-59557 Lippstadt

e-mail:info@ism-europa.de
Téléphone :+49 (0) 29 41 / 76 06-0
Fax :+49 (0) 29 41 / 76 06-66

Directrice :
Julia Krämer-Gümüs

Tribunal d’instance de Paderborn, HRB 16891
n° de T.V.A. DE365349326 | n° GLN 4018623000006

Responsable des pages conformément à TMG § 5 :
Julia Krämer-Gümüs

1. Contenu de l'offre en ligne

L’auteur n’est pas responsable de l’actualité, la correction, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Tout recours entraîné par des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou causé par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes est exclu, pour autant que de la part de l’auteur aucune faute commise de manière délibérée ou par négligence ne soit prouvée. Toutes les offres sont sans engagement et données à titre indicatif. L’auteur se réserve le droit de modifier, compléter, d’effacer ou de publier pour une durée temporaire ou définitive une partie des pages ou l’intégralité de l’offre sans préavis particulier.

2. Renvois et liens

En cas de liens directs ou indirects vers les pages Internet étrangère (hyperlinks) qui n’engagent pas la responsabilité de l’auteur, une obligation de garantie entrerait en vigueur exclusivement dans le cas où l’auteur prendrait connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement et raisonnablement possible d’empêcher l’utilisation de ce contenu dans le cas où il serait illégal. L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la création des liens, les pages citées étaient exemptes de contenu illégal. L’auteur n’a aucune influence sur la configuration actuelle ou future, sur les contenus et les droits d’auteur des pages citées par le lien/renvoi. Il se désolidarise donc expressément de l’ensemble des contenus des pages indiquées comme liens/renvois et modifiés après la mise en place du lien. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois indiqués à l’intérieur du site Internet de l’auteur ainsi que pour les messages étrangers inscrits au livre des visiteurs, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de mailing et dans toutes les autres formes de banques de données dans lesquelles il est possible d’avoir accès de l’extérieur. Seul le fournisseur du contenu de la page qui fait l’objet d’un renvoi peut être tenu responsable des données illégales, erronées ou incomplètes, et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations. La responsabilité de celui qui se contente de faire référence à une publication par le biais d’un lien ne peut être engagée.

3. Propriété intellectuelle et droit des marques

L’auteur est soucieux de respecter dans tous les documents publiés le droit d’auteur protégeant les photos, les dessins, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes utilisés, ainsi que d’utiliser des dessins, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes réalisés par lui-même ou de recourir à des photos, des dessins, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes non assujettis au droit d’auteur. Toutes les marques tierces nommées dans les offres Internet et éventuellement protégées par des tiers devront impérativement respecter les principes de droits en vigueur concernant la propriété et les droits des propriétaires respectifs. Une marque citée sans autre précision ne signifie pas qu’elle est protégée par les droits de tiers ! Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur reste la propriété exclusive de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation des graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement explicite de l’auteur.